Conditions Générales

Advisoryboard.fr (ci-après le « Site »), le site d’ADVISORY BOARD FRANCE (ci-après « ABF »), a pour vocation d’apporter toute l’information utile sur les formations et services proposés par ABF ainsi que sur les fonctionnalités du Site et sur le marché de l’Advisory Board en France et dans le monde.

Nous vous invitons à lire attentivement les Conditions générales avant d’utiliser les services d’ABF. En utilisant les services d’ABF, vous acceptez d’être soumis aux présentes Conditions générales.
Vous avez une question ? Appelez-nous au 01 46 22 22 20 ou contactez-nous par le site.

Les présentes définitions ont vocation à s’appliquer à l’ensemble des Conditions générales, à la partie relative aux Données personnelles et plus généralement à l’ensemble du Site :

  • Apprenant(s) : il s’agit d’une ou des personnes qui ont fait le choix de s’inscrire à l’un de nos programmes de formation et d’adhérer à notre certification annuelle.
  • Utilisateur(s) du Site ou Utilisateur(s) : il s’agit d’une ou des personne(s) faisant usage du Site ou des Services d’ABF.
  • CGU ou Conditions générales d’utilisations : il s’agit des conditions générales d’utilisation du Site.
  • CGV ou Conditions générales de vente : il s’agit des conditions générales de vente du Site
  • Conditions générales de vente spécifique des formations : il s’agit des conditions générales de vente propre à chaque formation proposée par ABF. Ces Conditions générales de vente spécifique des formations dérogent aux CGV. Il ne saurait en aucun cas être substituées des stipulations des CGV aux stipulations des Conditions générales de vente spécifique des formations.
  • Site : il s’agit du site https://advisoryboard.fr/
  • ABF : il s’agit d’ADVISORY BOARD France SAS.
  • Service(s) ou Service(s) d’ABF : il s’agit des produits, et services proposés par ABF
  • CNIL : Commission nationale de l’informatique et des libertés

 

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION 
(ci-après les « CGU »)

I – LES UTILISATEURS DU SITE

Le Site s’adresse tout particulièrement aux cadres dirigeants, aux membres du comité exécutif (Directeur financier, juridique, RH, etc.), aux coachs et consultants en accompagnement de dirigeants, aux professionnels en transition de carrière, aux administrateurs et secrétaires de conseil, (quel que soit le type d’organisation : PME et ETI, entreprises innovantes, sociétés cotées, mutuelles et coopératives, associations et fondations, entités du secteur public ou parapublic), aux universitaires ainsi qu’à toute personne ou organisation sensible à l’amélioration des pratiques de gouvernance et au développement des organisations.

II – LES SERVICES

ABF propose, par l’intermédiaire de son Site, les Services suivants : de l’information, des évènements, des formations, des webinars, des publications.

1. Information

ABF, par l’intermédiaire de son affiliation à l’Advisory Board Centre, dispose d’un centre de ressources documentaires de premier plan. Il met à disposition des Utilisateurs une sélection d’informations concourant à la bonne compréhension des enjeux de structuration et de conduite des Advisory Boards.

Cette information est issue :

  • Des travaux menés par l’Advisory Board Centre
  • Des publications d’ABF et de ses partenaires
  • Des textes de référence issus du programme exécutif Certified Chair™
  • Des textes de référence issus de la méthodologie et du Guide des Bonnes Pratiques de l’Advisory Board™

Ils sont reproduits avec autorisation ou référencés avec un lien vers le lieu principal d’hébergement. (Voir Chapitre VIII)

Cette documentation est amenée à évoluer en fonction de l’actualité et disponible aux Utilisateurs à jour de leur adhésion annuelle via leur accès privé sur le site Advisory Board World.

Les documents proposés en téléchargement  sont en accès limité aux visiteurs du Site et mis à leur disposition à la condition de fournir à minima un nom et une adresse e-mail. La collecte de ces données se fait dans le but fournir au public une information sur les programmes de formation, nouveautés et actualités d’ABF, et permet d’assurer la gestion des commandes, des facturations ainsi que la gestion administrative d’ABF et la constitution d’un fichier client ou prospect.

Certains documents peuvent être payants et donner lieu au règlement d’une participation aux frais. Pour ce faire ABF utilise la plateforme de paiement en ligne sécurisé de Shopify.

2. Événements

Depuis le Site, ABF apporte une information sur son programme d’évènements, en particulier des Sessions d’information et des Webinaires, et enregistre les inscriptions. Ces inscriptions peuvent parfois donner lieu au règlement d’une participation aux frais. Pour ce faire ABF utilise la plateforme de paiement en ligne sécurisé Shopify. En cas d’annulation auprès des organisateurs dans un délai de 7 jours minimum avant l’évènement, une autre date pourra être proposée à l’Utilisateur pour participer. Tout éventuel règlement est définitif.

3. Formations

Depuis le Site, ABF apporte une information sur son programme de formation et enregistre les inscriptions. Ces inscriptions donnent lieu au règlement des frais d’inscription. Pour ce faire ABF utilise la plateforme de paiement en ligne sécurisé Shopify. En cas de demande d’annulation auprès des organisateurs dans les délais prescrits par les Conditions générale de vente des formations, il sera proposé de participer à une formation à une date ultérieure. Les frais d’inscription ne sont pas remboursables.

4. Adhésion

ABF permet aux Utilisateurs du Site de souscrire une adhésion annuelle à Advisory Board World par l’intermédiaire du Site. Cette fonctionnalité  requiert de fournir toute l’information utile à la bonne gestion du dossier d’admission : identité, coordonnées personnelles, adresse courriel professionnelle et personnelle (pour les cas de changement de situation), éléments de parcours professionnels, etc. afin et de procéder au règlement de la cotisation de la 1ère année d’adhésion. Pour ces transactions, ABF utilise la plateforme de paiement en ligne sécurisé Shopify.

Les informations recueillies lors de l’adhésion permettent à l’Adhérent d’être tenu informer par ABF des autres publications susceptibles de l’intéresser. Afin d’assurer la bonne gestion de l’adhésion, de la facturation, du suivi de ses commandes, de ses invitations et/ou des Services, l’Adhérent s’engage à mettre à jour régulièrement ses informations personnelles. En cas de changement de la situation de l’Adhérent, et en cas d’abstention de ce dernier, il accorde expressément le droit à ABF de mettre à jour ses informations personnelles aux fins de continuer à bénéficier de manière optimale de l’information et des Services d’ABF.

Ces informations permettent à ABF d’enrichir ses bases de données

Le comité d’adhésion d’ABF peut, sous certaines conditions, invalider l’adhésion dans les 4 semaines suivant le règlement. Dans le cas d’invalidation, l’adhésion sera remboursée sur la carte bancaire qui aura servi au règlement.

5. Annuaire

ABF  met à la disposition de ses Apprenants, à jour de leur adhésion annuelle, un annuaire via Advisory Board World qui a pour objectif de faciliter les contacts entre Apprenants, de favoriser l’émergence d’un réseau de board advisors au niveau français et mondial.

Cet annuaire contient le profil de chaque Adhérent, des détails sur son parcours et sa photo. L’utilisation des données personnelles est soumise à l’obtention préalable du consentement des personnes physiques. En acceptant les générales d’utilisation, l’Adhérent consent à ce que ABF et l’Advisory Board Centre enrichissent la base de données afin de favoriser le dialogue entre les administrateurs.

ABF ne peut être tenu pour responsable de la qualité des informations publiées par ses Apprenants.

III – CONDITIONS D’UTILISATION

Le Site fournit, à ses Apprenants et aux Utilisateurs, ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes CGU qui sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.

Sauf disposition expresse contraire, toute nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants ou tout nouveau service lancé, mis en place, et plus généralement mis à disposition des Utilisateurs et/ou des Apprenants par le Site seront soumis aux présentes CGU.

Vous avez conscience et acceptez le fait que le Service vous est fourni « en l’état » et que nous ne pouvons être tenus pour responsable de l’opportunité, la suppression, le défaut de livraison ou de stockage des communications ou des installations personnalisées des utilisateurs.

Afin d’utiliser le Service, vous devez disposer d’un accès à l’Internet, soit directement, soit par l’intermédiaire de systèmes ayant un accès à du contenu fourni sur Internet, étant précisé que les éventuels frais correspondants sont à votre seule charge. De plus, vous devez vous munir de tout matériel nécessaire, et notamment d’un ordinateur, d’un modem ou de tout autre outil de connexion, afin d’assurer cette connexion au réseau Internet.

Les Utilisateurs du Site sont autorisés à consulter librement, enregistrer sur leur ordinateur, ou imprimer les pages de ce site internet dans sa partie publique à des fins strictement personnelles.

Les documents du présent Site sont originaux et restent la propriété intellectuelle respective d’Advisory Board France et d’Advisory Board Centre, ce que vous reconnaissez. En vertu des règles en vigueur, notamment celles du code de la propriété intellectuelle, il est interdit de reproduire et de diffuser le contenu de ce site sur quelque support que ce soit sans l’autorisation d’Advisory Board France (code de la propriété intellectuelle).

IV – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Vous reconnaissez et acceptez que le Service contienne des informations protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, emprunter, vendre, distribuer ou créer d’œuvres dérivées basées en tout ou partie sur le Service, ou les Logiciels.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants droits, est illicite. Vous ne pouvez reproduire, modifier, transmettre, céder, et d’une façon générale, exploiter tout matériel se trouvant sur le site sans un accord écrit des auteurs et de l’éditeur.

V – ERREURS OU DYSFONCTIONNEMENTS

Malgré toute l’attention portée à la création et à la publication de ce site, il est possible que subsistent des erreurs de calcul, coquilles, ou problèmes techniques informatiques.

Si vous rencontrez un problème de cette nature, merci de le signaler à l’adresse : contact@advisoryboard.fr

VI – MODIFICATION DU SERVICE

ABF se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d’interrompre ou de limiter temporairement ou de manière permanente tout ou partie du Service et ce sans à avoir à vous en informer préalablement les Apprenants ou les Utilisateurs.

ABF ne pourra être tenu responsable à votre endroit ou à l’encontre de tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service.

VII – ANALYSE DES ACCÈS ET POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIE

1. Analyse des accès au Site

Le Site utilise Google Solutions Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google LLC, sise au 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, Etats-Unis (ci-après « Google »).

2. Cookies

Les cookies sont des traceurs déposés et/ou lus, par exemple, lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile. Les cookies permettent à ABF de vous proposer, protéger et améliorer les Services, ainsi qu’à permettre d’améliorer, de sécuriser et d’adapter le Site. ABF utilise les cookies aux fins suivantes :

  • Authentification : les cookies permettent de vérifier votre compte et permettent de déterminer les moments où vous êtes connecté. Ces cookies permettent à ABF de vous proposer une meilleure sécurité du Site, une expérience et des fonctionnalités adaptées à votre utilisation.
  • Sécurité et intégrité du Site et des Services : les cookies permettent à ABF de sécuriser votre compte, vos données et les Services.
  • Statistique et mesure : les cookies permettent à ABF de mesurer l’efficacité et l’impact de ses campagnes et/ou des Services proposés par ABF. Ces cookies permettent également à ABF d’effectuer des études statistiques. Ils permettent de vous offrir des Services en adéquation avec vos attentes et permettent d’améliorer le Site et le fonctionnement d’ABF.
  • Performances du Site : les cookies permettent à ABF d’améliorer l’utilisation du Site.

ABF utilise des cookies, si vous l’acceptez, lorsque vous utilisez ou consultez le Site ou les Services.

Google Solutions Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce Site.

En utilisant ce Site, vous pouvez consentir expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Nous vous informons que si vous acceptez les cookies, nous nous réservons le droit d’utiliser les Adresses IP collectées tant pour (i) identifier les Visiteurs du site lorsque nous y sommes contraints par une autorité judiciaire, des autorités de police, par toute autorité administrative indépendante et de manière générale par toute autorité administrative habilitée par la Loi, que pour (ii) identifier les Visiteurs du site qui contreviendraient aux présentes conditions générales d’utilisation de notre Site et de nos Services.

Dans cette dernière hypothèse, nous serons ainsi en mesure de transmettre votre adresse IP aux fournisseurs d’accès aux fins d’identification (et obtenir ainsi votre radiation éventuelle), voire, si nous l’estimons nécessaire compte tenu de la nature du non-respect des présentes, transmettre votre adresse IP directement auprès des autorités compétentes.

VIII – LIENS

Le Service peut fournir ou des tiers peuvent inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où ABF ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que ABF ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au Contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, vous reconnaissez que ABF ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au Contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

ABF ne saurait être tenu responsable de quelque manière que ce soit, si dans le cadre d’une recherche conduite sur notre Site, le résultat de celle-ci vous amenait à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une infraction à la loi française. Dans ce cas, vous devez interrompre votre consultation du site concerné sauf à encourir les sanctions prévues par la législation française ou à répondre des actions en justice initiées à votre encontre.

IX – GARANTIE

Votre utilisation du service se fait à vos risques et périls. L’offre de Services d’ABF est soumise à une obligation de moyen. Le Service vous est fourni sur la base d’un service « en l’état » et accessible en fonction de sa disponibilité. Le propriétaire du site ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, en ce y compris sans que cette énumération ne soit limitative les garanties afférentes a la qualité et la compatibilité du service à un usage spécifique, et à la non violation des règles d’utilisation du service par ses utilisateurs.

ABF ne garantit pas que (i) le service répondra parfaitement à vos attentes (ii) le service sera ininterrompu, opportun, sûr ou dépourvu de toute erreur (iii) les résultats qui peuvent être obtenus en utilisant le service seront exacts et fiables (iv) la qualité de tous produits, services, informations ou tout autre matériel achetés ou obtenus par vous sur le service seront a la hauteur de vos attentes, et (v) que les défauts dans les logiciels utilises, s’il en existe, feront l’objet d’une correction.

Tous matériels téléchargés ou obtenus de toute autre manière lors de l’utilisation du service sont rapatriés sur votre disque dur à vos risques et périls. Vous êtes seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou toute perte de données consécutives au téléchargement de ce matériel.

Aucun conseil et aucune information, qu’ils soient oraux ou écrits, obtenus par vous du propriétaire du Site ou lors de l’utilisation du Service ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues par le présent accord.

X – LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les services proposés via advisoryboard.fr sont effectués dans le cadre d’une obligation de moyens. Aucune garantie de résultat quel qu’il soit ne saurait être propose aux utilisateurs et clients de ces services.

Vous reconnaissez et acceptez que, dans toute la mesure permise par la règlementation en vigueur, le propriétaire du site ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels (et ce même si le propriétaire du site a été informe de la potentialité de tels dommages) pouvant survenir (i) de l’utilisation ou au contraire de l’impossibilité d’utiliser le service, (ii) de cout pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens ou de services de substitution résultant de l’achat de biens ou de services ou à la réception de messages ou à des transactions survenues lors de l’utilisation du service, (iii) suite à un accès non autorisé au service par un utilisateur ou à la modification de votre transmission ou de votre banque de données; (iv) suite à une déclaration ou à la conduite d’un tiers sur le service et (v) toutes autres questions en rapport avec le service.

XI – Divers

Dans l’hypothèse où l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions d’Utilisation serait annulée par une décision de justice, les autres dispositions demeurent valables et continuant de s’appliquer entre les parties. Les titres des articles n’ont qu’une valeur indicative.

Les présentes Conditions d’Utilisation et la relation entre ABF et les utilisateurs sont soumises au droit français et tout différend n’ayant pu trouver une issue amiable sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

XII – HEBERGEMENT

Le site est hébergé sur les serveurs de la société Shopify.

XIII – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La page « Protection des données » d’ABF expliquent la manière dont ABF recueille, traite vos données à caractère personnel et protège votre vie privée lors de l’utilisation de nos Services et du Site. En utilisant les Services d’ABF, vous consentez à ce que ABF puisse utiliser vos données conformément aux règles stipulées dans la page « Protection des données ».

ABF attache une grande importance à la protection des données à caractère personnel. À ce titre, il vous fournit les informations relatives à vos droits. Ceux-ci sont décrits à la page « Protection des données ».

XIV – UTILISATION DES MARQUES ADVISORY BOARD FRANCE ET ADVISORY BOARD CENTRE

Les marques verbales et visuelles (logos) ADVISORY BOARD FRANCE et ADVISORY BOARD CENTRE sont protégées.

Leur utilisation, sans autorisation préalable et écrite d’ABF, sur tout support que ce soit, par quelque mode de communication que ce soit, à des fins de valorisation de produits ou de services, est interdite.